Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la menthe religieuse
les muses les charites et les heures, sa

Numéro de dépôt :
3875774
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
la menthe religieuse de les muses les charites et les heures

Présentation de la marque la menthe religieuse

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) les muses les charites et les heures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « la menthe religieuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) les muses les charites et les heures domicilié(e) 22 quai du louvre - 75001 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les muses les charites et les heures domicilié(e) 22 quai du louvre - 75001 - paris - France.

La marque la menthe religieuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la menthe religieuse est expirée depuis le 22 novembre 2021.

les muses les charites et les heures a également déposé les autres marques suivantes : L'eau Providentielle , Odeur De Saintete , L'Eau Commune , L'Eau Communicante , L'Eau Contagieuse , L'Eau Bonne , LES EAUX PROPHYLACTIQUES , L'EAU SONORE


les muses les charites et les heures, sa - 22 quai du louvre - 75001 - paris - France


les muses les charites et les heures - 22 quai du louvre - 75001 - paris - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Bougies, mèches pour l'éclairage.