la menthe religieuse
Présentation de la marque la menthe religieuse
Déposée le 22 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) les muses les charites et les heures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « la menthe religieuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque la menthe religieuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la menthe religieuse est expirée depuis le 22 novembre 2021.
les muses les charites et les heures a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11